CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICE

Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer

Raison sociale : Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les rapports contractuels entre Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier des services du centre, qu’il s’agisse de la salle de sport « Cap Fitness » ou des espaces détente et bien-être « Cap Bien-Être ». La mise à disposition des services implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de vente et de prestations de service.

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de vente et de prestations de service définissent les modalités et conditions selon lesquelles Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer propose ses services de remise en forme et de bien-être, incluant :

  • Pour la salle de sport : « Cap Fitness » :
    • Des abonnements avec engagement sur 12 mois
    • Des abonnements avec engagement sur 1 mois
    • Pour tous les abonnements paiement d’une somme forfaitaire correspondant aux frais de dossier dont le montant est précisé sur le contrat
    • La possibilité d’acheter des séances à l’unité
    • L’accès libre aux machines durant les heures d’ouverture pour l’ensemble des abonnés
    • Selon le type d’abonnement, la proposition de cours collectifs, de sessions en petits groupes, de bilans personnels ainsi que de coaching personnalisé
  • Pour les espaces bien-être et détente : « Cap Bien-Être » :
    • La fourniture de soins et diverses prestations (esthétiques, détente, etc.) dont le règlement s’effectuera de manière anticipée, soit en ligne lors de la réservation, soit directement à l’accueil
    • La mise à disposition d’un peignoir, (et le cas échéant, d’une serviette), le tout contre dépôt de caution versée par empreinte bancaire ou par chèque à l’ordre du centre. La caution est restituée une fois le linge rendu en bon état. La caution sera acquise au centre si le linge prêté par le centre n’est pas restitué ou s’il est restitué en mauvais état.

Article 2 – Définitions

  • Client(e)/Abonné(e)/Adhérent(e) : toute personne physique ou morale souscrivant aux offres proposées par le centre.
  • Abonnement : formule permettant l’accès régulier aux services de la salle de sport selon les modalités définies sur le contrat.
  • Séance à l’unité : prestation permettant un accès ponctuel à la salle de sport, sans abonnement.
  • Offres spéciales : promotions et/ou réductions qui peuvent être proposées par le centre, sous réserve des conditions énoncées à l’Article 8.

Article 3 – Accès et Utilisation des Locaux

3.1 Salle de sport « Cap Fitness »

Les abonnés bénéficient, selon les termes de l’abonnement choisi, d’un accès libre aux équipements et machines pendant les heures d’ouverture officielles du centre affichées à l’accueil du centre et sur son site internet. Selon la formule, l’accès aux cours collectifs, petits groupes, bilans personnels ou séances de coaching personnalisé sera précisé lors de la souscription d’un contrat.
Par mesure d’hygiène, l’utilisation d’une serviette personnelle est obligatoire pour protéger les machines durant leur utilisation

3.2 Spa « Cap Bien-Être »

L’accès au spa s’effectue postérieurement à la réservation et au règlement préalable de la prestation à l’accueil, sur le site internet du centre ou par le biais de son application tablette et smartphone. L’accueil du spa est chargé de la remise des articles (peignoir, éventuellement serviette) contre dépôt de caution, comme défini dans l’Article 7

Article 4 – CAP FITNESS :  Modalités d’Abonnement et de Souscription

Les prélèvements mensuels pour tous les abonnements auront lieu entre 5 et le 12 de chaque mois.

4.1 Abonnements avec Engagement sur 12 mois et Abonnements avec Engagement 1 mois

Des frais d’adhésion d’un montant de 25€ sont payables au comptant le jour de la signature et s’appliquent à toutes les formules. Les gratuités, le nombre de séances incluses, les invitations, les réductions et les prestations offerts compris ou non dans les différents abonnements ne sont valables que sur la période donnée et ne sont ni reportables, ni déductibles ni remboursables, si non effectués. Les abonnements peuvent être souscrits directement à l’accueil du centre, aux heures d’ouverture de l’accueil ou par le biais du site internet du centre ou par le biais de son application smartphone et tablette.

  • Abonnements avec Engagement 12 mois renouvelables : Le souscripteur s’engage contractuellement pour une durée de 12 mois. Ces formules ou abonnements sont payables à terme à échoir par prélèvement bancaire tous les mois.

 C’est un contrat avec renouvellement par tacite reconduction à l’échéance et pour une durée identique à la durée initialement prévue au contrat. Le non-respect de cette durée pourra entraîner l’application de pénalités ou la facturation de la totalité des mensualités restantes. Ces contrats pourront être résilier à leur échéance en respectant un préavis de 8 semaines. Par exemple, si l’abonné(e) a souscrit une formule avec engagement de 12 mois, il devra faire part de sa demande de résiliation au plus tard au 10ème mois, avec effet à l’expiration du 12ème mois. Ils pourront être signés électroniquement par l’intermédiaire du site internet ou de l’application du centre de remise en forme, ou directement à l’accueil. En cas de rejet du prélèvement des frais de dossier d’un montant de 30€ TTC seront facturé à l’adhérent.

  • Abonnements avec Engagement 1 mois renouvelables : Abonnements à durée indéterminées, payables par prélèvement automatique tous les mois. Ces formules offrent une plus grande souplesse contractuelle, et permettent une résiliation à tout moment. Toute période d’1 mois entamée est due dans sa totalité
  •  Les formules d’abonnement, les conditions générales de vente ainsi que le règlement intérieur devront être signées pour tout abonnement, soit électroniquement par l’intermédiaire du site internet ou de l’application mobile du centre de remise en forme, soit directement à l’accueil.  En cas de rejet d’un prélèvement, des frais de dossier d’un montant de 30€ TTC seront facturés à l’adhérent.

4.2 Achat de Séances à l’Unité

Il est également possible de bénéficier d’un accès ponctuel à la salle de sport par l’achat d’une ou plusieurs séances, facturées au tarif en vigueur au moment de la transaction.

4.3 Modalités de Paiement/Demande de remboursement

Le paiement des abonnements et des séances à l’unité s’effectue par prélèvement automatique, carte bancaire ou tout autre mode de paiement accepté par le centre, conformément aux informations contractuelles communiquées lors de la souscription.

Toute demande de remboursement devra être adressée à la Mairie de La Tranche Sur Mer, par écrit à :  Mairie 8 place de l’hôtel de ville 85360 La Tranche Sur Mer, en précisant les circonstances de votre demande.

En cas d’empêchement supérieur à 3 mois pleins, pour raisons médicales sur présentation obligatoire d’un certificat médical, le centre s’engage à ne pas prélever les mensualités dues du 1er jour au-delà des 3 mois pleins d’empêchement jusqu’à votre reprise du sport et le cas-échéant jusqu’à la fin du contrat. Dans cette hypothèse, le contrat ne sera pas automatiquement renouvelé. Ceci prévaut également pour un arrêt pour cause de grossesse (sur production d’un certificat médical) ou pour cause de déménagement (sur production d’un justificatif).

Les moyens de paiements suivants sont acceptés :

  • Numéraire
  • Carte bleue
  • Prélèvement

Article 5 – Prestations Complémentaires – Cours et Coaching

Selon le type d’abonnement souscrit, Cap Fitness propose également :

  • Des cours collectifs (sur réservation)
  • Des séances en petits groupes (sur réservation)
  • Des bilans personnels (sur réservation)
  • Des séances de coaching personnalisé (sur réservation)

Article 6 – CAP BIEN-ÊTRE : Réservation, Paiement et Annulation des Prestations du Spa « Cap Bien-Être »

6.1 Réservation/Règlement/Moyens de paiement

  • Les soins, prestations et services proposés par les espaces détente et bien-être doivent être réglés d’avance, soit en ligne au moment de la réservation, soit directement à l’accueil lors de l’arrivée au centre.
  • La réservation est confirmée dès réception du paiement complet.

Les moyens de paiement suivants sont acceptés :

Numéraire
Carte Bleue
Prélèvement

6.2 Annulation et Report et Demande éventuelle de remboursement

Toute annulation ou demande de report devra être communiquée au minimum 24H00 à l’avance. En cas d’annulation hors délai, des frais peuvent être appliqués. Toute demande de remboursement devra être adressée à la Mairie de La Tranche Sur Mer, par écrit à :  Mairie 8 place de l’hôtel de ville 85360 La Tranche Sur Mer, en précisant les circonstances de votre demande.

Article 7 – Dépôt de Caution pour le Prêt de Linge – Spa « Cap Bien-Être »

La circulation dans les espaces détente et bien-être se fait obligatoirement en peignoir et tongs (réservées à un usage uniquement intérieur), un dépôt de caution d’un montant de 50€ est requis pour le prêt du peignoir et, le cas échéant, de la serviette. Les modalités sont les suivantes :

  • Modalités de dépôt de caution :
    • Par empreinte carte bleue
    • Le dépôt de caution se fait au moment de la remise du linge prêté
  • Restitution :
    • La caution est restituée une fois le linge retourné en bon état à l’accueil.
    • En cas de détérioration ou de non-restitution du linge prêté, le montant de la caution sera conservé et encaissé par le centre de remise en forme.

Article 8 – Tarifs, Offres Spéciales et Modalités de Promotion

8.1 Tarifs

Les tarifs applicables aux abonnements, séances et prestations sont ceux en vigueur au moment de la souscription et sont affichés à l’accueil ainsi que sur le site Internet du centre. Ils peuvent être amenés à évoluer sans préavis, dans le respect des engagements contractuels en cours.

8.2 Offres Spéciales à l’Occasion de l’Ouverture

  • Des offres spéciales sont proposées à l’occasion de l’ouverture du centre et concernent les abonnements avec engagement 12 mois, l’accès à l’espace détente et l’accès à la salle de sport. Uniquement valables pour une souscription à l’accueil du centre.
    L’abonnement débute au moment de la signature du contrat et la première mensualité sera prélevée en septembre 2025. La période comprise entre la signature du contrat et le 31 août 2025 est une période de gratuité.
  • Validité : Ces offres sont strictement valables jusqu’au 31 août 2025.
  • Limitation :
    • Une seule offre par personne physique est autorisée pour chacune des deux offres
    • En règle générale, les gratuités, le nombre de séances incluses, les invitations, les réductions ou tout autre avantage ne sont valables que sur la période déterminée.
    • Ces avantages ne sont ni reportables, ni déductibles d’un quelconque solde, ni remboursables s’ils ne sont pas utilisés sur la période concernée.

Article 9 – Responsabilités et Assurances

Le club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel conformément à l’article 37 de la loi du 16 juillet 1984. L’adhérent déclare souscrire une police d’assurance au titre de sa propre responsabilité civile, le couvrant de tous dommages qu’il pourrait causer à des tiers ou à lui-même, de son propre fait, pendant l’exercice de ses activités dans l’enceinte du club.

  • Salle de Sport :
    • L’utilisateur est tenu de respecter le règlement intérieur affiché dans le centre (tenue adéquate, utilisation obligatoire d’une serviette personnelle, nettoyage de la machine utilisée avec les produits désinfectants mis à disposition dans la salle, attitude vis-à-vis des autres utilisateurs et membres du personnel)
    • Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer ne saurait être tenu pour responsable des accidents survenant en cas de non-respect des consignes de sécurité ou d’une mauvaise utilisation des équipements.
  • Espaces détente et bien-être :
    • La responsabilité du centre ne saurait être engagée en cas de non-respect des consignes d’utilisation des équipements du spa (sauna, hammam, balnéo, cryothérapie)
    • L’appareil de cryothérapie n’est en aucun cas en accès libre. Les séances se font sur réservation et toujours sous la supervision d’un membre du personnel du centre.  Le centre décline toute responsabilité en cas de non-respect de ces consignes.

Article 10 – Propriété Intellectuelle et Confidentialité

  • Tous les supports de communication, documents commerciaux et informations fournis par le centre restent la propriété exclusive de Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer.
  • Tout le linge prêté par le centre (peignoirs et serviettes) reste la propriété exclusive de Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer.
  • Les données personnelles des clients sont collectées et traitées conformément à la législation en vigueur. Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses informations en contactant le service client. Par ce contrat, l’adhérent accepte la cession de son image au club et son utilisation à des fins commerciales.
  • Droit à l’image Le client autorise expressément Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer, à capturer, utiliser et diffuser son image dans le cadre des activités du centre, notamment à des fins promotionnelles, publicitaires et de communication, sur tout support (site internet, réseaux sociaux, affiches, brochures, etc.), sans limitation de durée ni de territoire. Cette autorisation est consentie à titre gratuit et ne pourra faire l’objet d’aucune contrepartie financière. Le centre s’engage à ne pas utiliser l’image du client dans un contexte préjudiciable ou dévalorisant. Le client peut toutefois exercer son droit de retrait en adressant une demande écrite à contact@caplatranchesurmer.fr.
  • Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’adhérent peut exercer son droit d’accès d’opposition, de rectification et de suppression des données le concernant en s’adressant au club à l’adresse suivante : Cap Fitness & Bien-être La Tranche Sur Mer, 24 rue du Perthuis Breton 85360 La Tranche Sur Mer.

Article 11 – Modification des Conditions Générales de Vente

Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront portées à la connaissance des clients via affichage dans les locaux et/ou sur le site Internet. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la souscription ou de la réservation.

Article 12 – Droit Applicable et Règlement des Litiges

  • Les présentes conditions sont régies par le droit français.
  • En cas de litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes CGV, une solution amiable sera recherchée entre les parties. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
  • Le traitement informatique du dossier de l’adhérent dans le cadre de la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978 lui ouvre un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. 

Article 13 – Acceptation des Conditions Générales de Vente

La souscription à un abonnement, l’achat d’une séance à l’unité ou la réservation d’une prestation du spa implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes conditions générales de vente.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer

Ce règlement intérieur a pour objet d’assurer la sécurité, le bien-être, la tranquillité et le respect mutuel entre l’ensemble des usagers et du personnel du centre. Il s’applique tant à la salle de sport : «Cap Fitness » qu’aux espaces détente et bien-être : « Cap Bien-Être ». Le non-respect de ces règles pourra entraîner l’exclusion temporaire ou définitive de l’établissement, sans remboursement des sommes versées. Les animaux domestiques ne sont pas admis dans l’enceinte du centre de remise en forme et de bien-être. L’accès au centre est autorisé à partir de 16 ans révolus. L’accès du centre est interdit aux personnes en état d’ébriété notoire.

Droit à l’image Le client autorise expressément Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer à capturer, utiliser et diffuser son image dans le cadre des activités du centre, notamment à des fins promotionnelles, publicitaires et de communication, sur tout support (site internet, réseaux sociaux, affiches, brochures, etc.), sans limitation de durée ni de territoire. Cette autorisation est consentie à titre gratuit et ne pourra faire l’objet d’aucune contrepartie financière. Le centre s’engage à ne pas utiliser l’image du client dans un contexte préjudiciable ou dévalorisant. Le client peut toutefois exercer son droit de retrait en adressant une demande écrite à contact@caplatranchesurmer.fr

PARTIE I – SALLE DE SPORT : « CAP FITNESS »

1. Dispositions Générales

  • Respect et courtoisie : Chaque usager est tenu d’adopter une attitude respectueuse et bienveillante envers les autres membres ainsi qu’envers le personnel. Toute forme de violence, de propos ou gestes déplacés ou d’agressivité sera sanctionnée par une expulsion du centre sans qu’aucune compensation d’aucune sorte ne soit due.
  • Sécurité et utilisation des équipements : Les machines et équipements doivent être utilisés conformément aux instructions affichées et/ou communiquées par le personnel. Il est obligatoire de respecter les consignes de sécurité et d’utiliser le matériel de manière responsable pour prévenir tout risque d’accident.

2. Tenue et Comportement

  • Tenue vestimentaire : Il est recommandé de venir en tenue de sport adaptée, qui ne gêne pas les mouvements et permet une utilisation sécurisée des installations. Il est obligatoire d’utiliser les vestiaires mis à disposition pour se changer. Des casiers individuels à cadenas (non fournis mais disponibles à la vente) sont également mis à disposition de la clientèle. Il est obligatoire de fermer son vestiaire avec un cadenas adapté. En cas de besoin des cadenas sont disponibles à la vente à l’accueil. Le centre décline toute responsabilité en cas de vol ou de perte des effet personnels.
  • Port de chaussures : Il est obligatoire de porter des chaussures de sport uniquement réservées à un usage en intérieur pour pénétrer dans la salle de sport.
  • Hygiène et entretien des équipements : Les usagers sont invités à nettoyer le matériel après usage avec les produits désinfectants mis à disposition dans la salle et à utiliser des serviettes fournies (à la vente) ou personnelles afin de préserver la propreté des espaces et des machines.
  • Consommations et nourriture : Il est interdit de consommer de la nourriture dans la salle de sport. Il est possible de le faire dans les espaces de convivialité du centre de remise en forme.

3. Accès aux Services Complémentaires

  • Cours et coaching : L’accès aux cours collectifs, aux sessions en petits groupes, aux bilans personnels ou aux séances de coaching se fait uniquement sur réservation et selon les modalités précisées dans le contrat d’abonnement ou lors de l’inscription à ces services.
  • Respect des horaires : Veuillez respecter scrupuleusement les horaires afin d’assurer la fluidité et la disponibilité des équipements et espaces.

PARTIE II – ESPACES DETENTE ET BIEN-ÊTRE : « CAP BIEN-ÊTRE »

1. Accueil et Équipements

  • Port obligatoire de l’équipement :
    • Peignoir : Le port d’un peignoir est obligatoire dans l’enceinte de ces espaces. Celui-ci est prêté contre caution (versée par empreinte bancaire ou par chèque à l’ordre du centre) et devra être restitué en bon état pour obtenir le remboursement de la caution.
    • Serviette : L’utilisation d’une serviette personnelle est obligatoire dans l’espace bien-être.
    • Tongs : Le port de tongs personnelles réservées à un usage en intérieur est obligatoire dans les espaces détente et bien-être. Des tongs jetables seront offertes aux usagers qui n’en possèdent pas dans la limite d’une seule paire par personne au total. Au-delà, la paire de tong sera facturée 3€ TTC pièce.

2. Règles Relatives aux Installations Aquatiques

  • Balnéo – Code Vestimentaire :
    • Pour les hommes : le port d’un maillot de bain type boxer ou slip de bain est obligatoire.
    • Pour les femmes : le port d’un maillot une pièce ou deux pièces est requis à l’exception des burkinis.
    • En cas de besoin, des maillots de bain de dépannage sont proposés à la vente à l’accueil
  • Hygiène Obligatoire : Avant toute entrée dans la balnéo, le hammam ou le sauna, une douche doit être prise impérativement afin de garantir la propreté et le confort de l’ensemble des usagers. Pour passer d’une installation (Sauna, Hammam, Balnéo) à une autre il est également obligatoire de prendre une douche.

3. Installations Spécifiques

  • Cryothérapie : L’accès à la cryothérapie n’est pas en accès libre et se fait uniquement sur réservation et doit obligatoirement se dérouler en présence d’un membre du personnel habilité, garantissant ainsi la sécurité de l’usager.

4. Comportement et Utilisation des Espaces

  • Attitude Générale : Chaque client doit adopter une attitude respectueuse envers les autres usagers et le personnel.
  • Tranquillité et Respect des Lieux : Le jacuzzi est un lieu de détente. Les jeux de balles ou comportements bruyants sont strictement interdits, notamment dans le jacuzzi afin de préserver la quiétude de tous.
  • Respect des Consignes d’Utilisation : Il est impératif de respecter les recommandations d’utilisation ainsi que le temps maximal autorisé pour chacune des installations (balnéo, sauna, hammam).

5. Réservation et Gestion du Temps d’Utilisation

  • Espaces Détente :
    • La réservation des espaces détente se fait par créneau fixe de 2 heures. Pour des raisons de bonne organisation et afin de prendre en compte le temps passé aux vestiaires, il est indispensable d’arriver 15 minutes avant le début de son créneau horaire réservé
    • Il est interdit de consommer de la nourriture et de boire des boissons autres que celles proposées gratuitement à la tisanerie dans l’ensemble de l’espace détente. Il est possible de le faire dans les espaces convivialités du centre.
    • Les usagers sont priés de retourner aux vestiaires 5 minutes avant la fin de leur créneau
    • Tout retard ne pourra être compensé par une prolongation en fin de créneau.

6. Annulation et Report des Rendez-Vous

Toute demande de report ou d’annulation d’un rendez-vous doit être formulée au minimum 24 heures à l’avance. Passé ce délai, aucun report ni remboursement ne pourra être effectué, même en cas de retard ou d’imprévu.

En tant que client de Cap Fitness & Bien-Être La Tranche-sur-Mer, chaque usager reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et s’engage à le respecter scrupuleusement.